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Commandes
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Prix et Paiement
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Livraison
Les frais de livraison sont calculés dans le prix de la réalisation. Néanmoins il peut y avoir un réajustement pour les livraisons hors France.
Les délais de livraison sont approximatifs et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité de l'œuvre. L'artiste peintre fera de son mieux pour respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.
Droits d'Auteur
Tous les droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle sur les œuvres vendues demeurent la propriété de l'artiste peintre. Le client acquiert uniquement un droit d'utilisation personnel de l'œuvre.
Litiges
En cas de litige, les parties s'efforceront de résoudre le différend de manière amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente conformément à la législation en vigueur.